Marque enregistrée - Marque en vigueur

RC MODELES
FPS, SA

Numéro de dépôt :
4307422
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026
RC MODELES de FPS

Présentation de la marque RC MODELES

Déposée le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) FPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RC MODELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FPS domicilié(e) 269 RUE DU PRE A VAROIS - 54670 - CUSTINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 825 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RC MODELES, M. PATARD FREDERIC domicilié(e) 269 RUE DU PRE A VAROIS - 54670 - CUSTINES - France.

La marque RC MODELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC MODELES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

FPS a également déposé les autres marques suivantes : SPORT ÉPARGNE , SKIDEBRIEF , NORME LOCATION NF X50-007 SERVICE QUALITE GARANTIE , RC MODELES , FILIÈRE SPORT , JOBMONTAGNE


FPS, SA - 269 RUE DU PRE A VAROIS - 54670 - CUSTINES - France - SIREN 434825386


RC MODELES, M. PATARD FREDERIC - 269 RUE DU PRE A VAROIS - 54670 - CUSTINES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Protections de machines et machines outils (pièces de machines) ; carters télescopiques métalliques (pièces de machines) ; protecteurs télescopiques (pièces de machines) ; tabliers armés (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protections écailles (pièces de machines) ; soufflets de protection (pièces de machines) ; soufflets plissés (pièces de machines) ; joints racleurs moulés et assemblés (pièces de machines) ; carterisation machines (parties de machines) ; étanchéité machines d'usinage et autres (parties de machines) ;

Soufflets de protection de machines (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ; compensateurs de dilatation (garniture pour joints de dilatation) ; manchettes de protection (manchons isolants pour machines) ; joints racleurs moulés et assemblés (pièces de machines) ; enrouleurs dérouleurs (pièces de machines) ; protège-faisceaux et protège-câbles (isolants pour câbles) ;

Installation et réparation machines et process industriels (entretien et réparation) ; rénovation de protections machines en atelier et sur site (entretien et réparation) ; rétrofits carters télescopiques (entretien et réparation) ; prestations d'étanchéité machines (entretien et réparation).